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Par mymy2389

mymy2389

Frais de notaire pour certifier que le cheval nous appartient


Bonjour,

J'ai acheté une jument Paint Horse il y a quelque mois et j'entame enfin la procédure pour mettre ses papiers d'enregistrements à mon nom. L'ancien propriétaire me l'a vendu en m'envoyant une COPIE du certificat d'enregistrement par la suite et il a disparu dans la brume comme plusieurs arnaqueurs. Pas grave, j'adoooore ma jument et la procédure ne m'effraie pas du tout.

J'ai contacté le notaire pour qu'il certifie qu'elle est bien en vie et qu'elle est mienne, mais c'est nouveau pour lui alors il va me rappeler. C'est la dernière étape obligatoire que l'APHA impose pour mon transfert de propriétaire. Quel est le frais que le notaire va me charger? Je veux juste être sûr qu'il ne demande pas le double du frais habituel

Par Myloup

Myloup
Le notaire charge des honoraires variant d'un notaire à l'autre. Certains ont un taux horaire alors que d'autres chargent à la job donc à voir avec lui mais c'est certain que en général c'est assez dispendieux.

Par mymy2389

mymy2389
Merci pour vos réponses! Cavalière2, je vais aller à ma caisse. Ça va me coûter bcp moins cher que le notaire

Par mymy2389

mymy2389
J'avais effacé la réponse de Cavalière2 par accident alors je veux juste dire à ceux qui ont le même problème que moi, il suffit de passer par un commissaire à l'Assermentation (via Ma caisse Desjardins dans mon cas).Cele coute rien tandis qu'un notaire=$