Par mymy2389
Frais de notaire pour certifier que le cheval nous appartient
Bonjour,
J'ai acheté une jument Paint Horse il y a quelque mois et j'entame enfin la procédure pour mettre ses papiers d'enregistrements à mon nom. L'ancien propriétaire me l'a vendu en m'envoyant une COPIE du certificat d'enregistrement par la suite et il a disparu dans la brume comme plusieurs arnaqueurs. Pas grave, j'adoooore ma jument et la procédure ne m'effraie pas du tout.
J'ai contacté le notaire pour qu'il certifie qu'elle est bien en vie et qu'elle est mienne, mais c'est nouveau pour lui alors il va me rappeler. C'est la dernière étape obligatoire que l'APHA impose pour mon transfert de propriétaire. Quel est le frais que le notaire va me charger? Je veux juste être sûr qu'il ne demande pas le double du frais habituel
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Par Myloup
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