Contrat vente / achat

Je sais qu'il y avait un article sur les contrats achat/vente de chevaux dans le Courrier Hippique, je crois que c'était l'automne dernier. J'en ai rédigé un hier, si jamais tu veux que je te l'envoie. Je crois qu'il y a beaucoup de controverse concernant le "vendu-tel-que-vu" et le "ne peut jouir du bien selon l'utilisation destinée", je suis un peu perdue moi aussi.
Si le cheval est vété et est en santé, c'est toi qui prend le risque selon moi (mais je ne suis pas la loi).
Je me suis fait dire par une vet que la meilleure protection qu'on peut avoir c'est de prendre un échantillon de sang et de le garder au congélateur, au cas ou...
Si tu avises le vendeur de tes démarches et qu'il refuse, tu peux te poser des questions.

Oui j'aimerais bien que tu me l'envoie

Combien de jour a l'acheteur pour retourner le cheval si il y a un problème? vet check fait ou non...

Je crois que ça varie. Il faut que tu en discutes avec le vendeur et peut-être avec ton entraîneur. C'est difficile de dire quand va se manifester un problème et s'il est du à qqchose qui date d'avant l'achat.
Personnellement, quand j'ai acheté ma jument je n'avais pas de possibilité de retour mais je l'achetais comme poulinière et elle était déjà gestante. Je pense que si le vendeur n,a vraiment rien à cacher il va accepter de reprendre le cheval mais peut-être sous avis vétérinaire seulement

Si vous vendez «Tel que vu» vous n'avez qu'à mettre une clause qui dit....

Vendu sans garantie légale, aux risques et périls de l'acheteur.

Prévoyez vos délais....

L'Acheteur reprendra le cheval dans les 10 jours par exemple

Aujoutez les frais...tout est possible dans un contrat...tant qu'on ne va pas à l'encontre du Code civil du Québec.

Wasabi, si tu veux je peux regarder le contrat que tu as fais, sans prétention c'est mon travail les contrats et avec ma collègue ( notaire ) on voulait monter des modèles.