poursuivre quelqu'un en cours pour un cheval

Je sais que tu peux poursuivre les vendeurs, mais sous quel conditions ??? Tu devrais essayer de t'informer à un avocat ou quelqu'un dans se domaine pour connaître les recours que tu as.
Bonne chance !

Premièrement, lors de l'achat est-ce que tu as fait faire un examen vétérinaire. Si tu n», pas passer d,examen vétérinaire à l'achat il sera difficile de gagné ta cause. Surtout dans le cas d'un éparvin sévère.

Passer un examen pré-achat est sa façon de se protégé en tant qu'acheteur.

Belleza, elle dit dans son sujet que le vet l'a vérifier avant l'achat Mais bon, escharlie, a-tu signer un contrat d'achat ou un papier quelquonque disant que le cheval devait être sain? Est-ce que tu est capable de prouver qu'ils ont bel et bien été les derniers proprio de ce cheval(papiers, contrats, etc), Tu peux aller au petites créance, mais tout d'abord, a tu contacter les anciens proprio pour leurs parler du problème? Pour pourriez faire une médiation pour conclure une entente, moin cher et moin long dépendament des causes... Car aller au petites créance coute cher et prend beaucoup de temps et d'énergie... Je le sait car j'y suis déjà aller pour une autre cause et sa pris au moin 1ans avoir une dates d'audience Alors c'est pourquoi je te dirais de voir pour une médiation, qui serais probablement une meilleures solution... Tk tien nous au courant

Ouais, merci de ton commentaire Kassie44... je pense la même chose. Mais ca m'enrage tellement que j'ai du mal à me contenir. Quand même, un éparvin ne se développe pas en 2 mois! Elle lui avait sûrement donné de la bute à ma visite d'achat ou quelquechose du genre....
Mais j'attend l'expérience de d'autres gens....

Dis toi que il y a des gens qui poursuivent pour bien moins pire que ca donc.... Je crois que tu peux emplement poursuivre pour une raison semblable!!

Allo Charlie, la première chose à faire c'est de contacter le vendeur, voir son point de vue de ce problème de boiterie. S'il n'est pas réceptif à discuter, tu pourras décider si tu veux poursuivre. Aux petites créances les délais peuvent être long dépendament des districts judiciaires, Montréal est plus long que Drummondville ou Trois-Rivières. Les frais d'inscription dépendent du montant de ta réclamation. Tu devras tou d'abord mettre en demeure ton vendeur par courrier recommandé, tu conserves la preuve de réception de poste canada (Annulation de la vente ou réduction du prix de la vente ) c'est toi qui demande, s'il ne répond pas dans le délais fixé ( généralement 10 jours ) Tu peux inscrire aux petites créances, ce sont eux qui s'occupent de faire parvenir la procédure au défendeur. Après tu attends une date d'audition, si le vendeur ne conteste pas, il y aura jugement par défaut. Sinon tu te présente pour donner ta version. Comme tu as fais examiner le cheval par un vétérinaire avant l'achat, tu peux lui demandé de te fournir une lettre explicative sur l'examen, probablement qu'il pourra dire que la condition de ton cheval ne peut survenir en deux mois. C'est ta version contre celle du vendeur. Il est toujours préférable d'avoir un contrat, selon moi très peu de gens y ont recours. Il n'est pas facile d'expliquer les petites créances par courriel, mais si tu as des questions je pourrai te répondre Je suis technicienne juridique depuis 10 ans et je fais du recouvrement d'honoraires aux petites créances pour un vétérinaire. Il ne s'agit pas de conseils mais bien de techniques et procédures. L'avocat est le meilleur conseiller en cas de litige. Bonne chance