2019-02-25 21:04:52

Refus de donnée les papier d'enregistrements

Bonjour, J'ai acheter une jument QH enregistrer. La propriétaire n'avais pas les papiers en sa possession car elle était toujours en attente de ceux-ci auprès de l'ancienne proprio et ce même après deux ans. J'ai donc contacter moi même la Dame qui as les papiers en sa possession et celle-ci m'affirme que les papiers n'était pas inclus lors de la vante de la jument. Mais le problème est que oui ils étaient inclus et que j'aime même des preuves par textos que ceux-ci devaient être transféré.

La Dame qui possède les papiers semblait clairement me demander de l'argent si je voulais les papiers et elle ma même demander de justifier de fais que j'avais besoin des papiers. Cette Dame en question possède également d'autre chevaux de la même race et couleur de ma jument. je me pose donc la question si elle n'utilise pas mes papiers pour ses propre chevaux ou elle les garde dans le but de faire de l'argent avec un jour.

Je ne comprend pas pourquoi elle refuse de les trasferer. bref j'ai communiquer l'information a L'AQAH et j'attend de leur nouvelle. J'ai aussi dit a la Dame que j'entamerai des procédures judiciaire mais je n'ai pas envi de me rendre la.

J'ai besoin de votre aide et vos opigion ! merci Beaucoup!

Mots-clés : enregistrement

répondre

Par Gurdil82

2019-02-26 02:08:37

J'habite en France, et les papiers des chevaux doivent obligatoirement être transmis avec le cheval. Si ce n'est pas le cas il y a faute de la part du vendeur, ce qui peut annuler la vente.
Sinon, si tu as le droit a des conseils d'un avocat je t'encourage a aller le voir, bien souvent une simple lettre d'un avocat qui rappelle la loi suffit a débloquer une situation.
Bon courage a toi.
Alexandre.

Par Katrine

2019-03-01 11:43:18

Je suis dans la même position que toi. Le gars que j'ai acheter ma jument ma jamais terminé de payer le troupeau qu'il avait acheter de cette dame. Il ma par contre donné son nom d'enregistrement et son numéro d'enregistrement. J'ai contacté cette dame qui a la papiers et elle ne veut pas transférer car pas finit de payer. Ça date de 4 ans ça donc peut être que si j'appelle ça changerais l'histoire hihi

Par Shawleen

2019-03-01 13:20:22

Dis lui que tu vas contacter la police. Les papiers d'un animal ne sont pas une propriété a part de l'animal de toute facon ...

Si elle refuse alors va faire ta plainte au poste de police. Si les papiers sont faux ou qu'elle les utilise a d'autres fin c'est de la fraude et toi et l'ancienne propriétaire pouvez avoir un recours pour cela ( $). Ca coute de rien de faire ta plainte.

Karine ; voila qui est stupide. Pourquoi le 'gars' en question la rembourserait pour obtenir les papiers de la jument; il ne l'a plus ! pas d'intéret pour lui ...

Par DunDiluted

2019-03-01 13:28:07

Quand on achète une voiture usagé, ya de la paperasse qui vient avec! Bon. Quand on la revend cette voiture, on transfer ça au prochain propriétaire! bon. Même chose pour une maison ou quoi que ce soit qui vient avec de la paperasse. Oui ça coûte un peu de frais faire changer le nom sur des papiers d'enregistrements, mais tu le charge dans le prix de vente messemble!? Les papiers doivent suivre le cheval en tout temps, ça vient avec. As-tu pensé si tu veux vendre ton cheval dans quelques temps? La prochaine personne va devoir contacter jusqu'à 3 proprios en arrière pour avoir ses papiers! Si tu veux faire faire des poulains à ta juments, va falloir que tu prouves qu'elle est enregistrée, et comment faire si tu n'as pas ses papiers? Et si la première proprio veux ce cheval à nouveau, elle peut venir le chercher, il est à son nom

Même si avoir les papiers n'est pas hyper important dans le sens où tu peux rider ton cheval quand même, c'est ton droit de les vouloir, t'a pas de raisons à lui donner. Ouff moi chu maligne avec des affaires demême. J'la lâcherais pas pi le ton monterais vite ahah! Elle te demande pourquoi tu les veux tant que ça (question idiote de sa part)? Alors toi demande-lui pourquoi ELLE, elle veut les garder tant que ça! Écoutes-là patiner Bref, les filles, quand vous achetez un cheval, assurez-vous d'avoir vos papier right now. La personne de qui vous l'achetez attend encore après elle-même? Dites-lui alors de régler ça sinon vous lui donnerai pas une cenne et partirai pas avec le cheval tant que rien n'est règlé.

Par Olane18

2019-03-01 19:33:39

J’ai une amie à qui ça lui est arrivé . L’ancien propriétaire lui donnait plein d’excuse , il est même aller jusqu’à dire que sa grange avait brûlé avec les papiers dedans! Il y à sûrement des lois qui peuvent la pousser un peu à te les donner et si elle ne veux vraiment pas fait une plainte. Peux être que l’ancienne proprio peux t’aider a avoir des preuves et à t’appuyer dans tes démarches.