2008-07-21 00:27:05

Question de loi

Bonjours, moi et mon pere aimerait ammener santo a ma maison..plu de pension.. mais on s'est informé et il nous l'interdis d'avoir un cheval a la maison... (J'ai un gros terrain et un petit bois il serait super bien) quelqu'un a dit a mon pere que il n'ont pas le droit de nous l'interdire car dans les vielle loie..le cheval est le premier moyen de transporte et on na priorité..es-ce que je pourait faire quelque chose pour cela ?? aidé moi

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Par Bb~BaileyS

2008-07-21 00:38:00

Bon moi je me suis fait dire qu'ont avais pas le droit si on étais pas *Zoner* Agricolte, sauf que ( En tout cas chez nous) si il a pas de plainte des voisins a la ville et tout ... il t'achelerons pas avec ca !... De toute facon appart te dire que ta pas le droit d'avoir ton cheval chez vous .. il peuvent pas faire grand chose .. ! ( Je le redit dans mon coin c'est comme ca ) C'est logique que si ya pas de plainte il le seront pas , j'ai amener mon cheval a la maison souvent et j'ai eu aucun probleme ... ma jument est encore chez nous pas Baileys (Jeudi j'Ai été le reporter) mais bon..

Par X_K-Ro_X

2008-07-21 14:46:28

Merci !! ma maison est zoné moitier comercial moitier résidentielle.. !! alors. touka on va plus senformé.. pour se qui est cela et on n'a 3 acres.. cela doit etre assé pour un seule cheval.. !

Par topsierra

2008-07-21 15:28:44

Pour avoir tes chevaux chez toi, il faut que tu soit zoné agricole avec droit d'animaux, fermette, villégiature avec droit d'animaux ou résidentiel avec droit d'animaux. C'est la ville qui décide si elle tolère des chevaux dans un secteur ou pas. Même chose pour la grandeur du terrain. Certaine ville vont accepter que tu as tes chevaux sur un terrain aussi petit que 20 000 pi carré. J'ai une amie qui habite dans les Laurentides et qui a le droit à des chevaux chez elle avec son terrain minuscule. La seule exigence est qu'ils ne sont pas visible de la rue.