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Par Rêveline

Rêveline

Info sur le décès d'un cheval


Si on achète un cheval et que celui-ci décède, avons-nous l'obligation de fournir des preuves de sa mort à l'ancien proprio ?
Est-ce que cet ancien proprio a le droit de consulter les papiers du vétérinaire ?

Par kayla

kayla
Ça prend ton autorisation pour que ton vétérinaire divulgue ses infos à qui que se soit donc moi je dirais non à moins d'une entente entre les 2.

Par Rêveline

Rêveline
Le vet est-il supposé de donner un certificat de décès ou un truc du genre lorsqu'il y a un euthanasie ?

Par kayla

kayla
Je sais pas mais j'imagine que moyennant certains frais ils le font puisque certain chevaux de grande valeur sont assurés pour la vie alors si on veut que les assurances payent, ça prend sûrement un certificat de décès!

Par joce

joce
Moi je pense qu'a partir du moment ou tu est propriétaire du cheval c a dire qu'il est a ton nom tu n'a de compte a rendre a personne en tout cas pas a l'ancien proprio.

Par Bahia

Bahia
Je ne vois pas pour quelle raison celui qui n'est plus propriétaire du cheval aurait le droit de consulter les papiers qui sont en principe confidentiels...

Par Nath&Gello

Nath&Gello
ça dépend, si le cheval est payé et qu'il est à ton nom tu es pas obligée de fournir des preuves.

Par contre, si tu as acheté mais qu'il est pas encore payer ou bien que tu l'as à l'essai avant l'achat, c'est clair que tu dois fournir une preuve.