Groupes de discussions


Par DunDiluted

DunDiluted

Devoir payer des taxes lorsqu'on achète un cheval?


Récemment j'ai acheté un poulain et j'ai eu à payer plus de 2000$ de taxes, sous prétexte que l'éleveur est certifié FEQ. C'était la première fois que j'entendais parlé de ça, mais comme je voulais vraiment le cheval je les ai payés... mais après coup j'espère ne pas m'être fait avoir car je ne trouve pas d'information en ligne par rapport au fait que les éleveurs de chevaux québecois doivent charger les taxes sur les poulains qu'ils vendent. J'ai achetée d'autres poulains de d'autres races chez d'autres éleveurs avant et ils ne m'ont jamais parlés de taxes, même si c'étaient des éleveurs connus et réputés et que les chevaux valaient quand même cher aussi. Les proprios de chevaux que je connais n'ont jamais eu à payer des taxes lorsqu'ils achetaient un cheval, ils n'en ont même jamais entendu parlé. Comme on en apprend tous les jours sur les chevaux et que l'éleveur était convainquant, je l'ai cru et j'ai payé les taxes, mais on s'entend que ça aurait fait du bien de ne pas avoir à les payer! Alors, Est-ce qu'il est temps que j'arrive en ville (c'est une expression loll) et que je comprenne que c'est normal et très répendu? Ou bien est-ce que je me suis fait avoir?
Autre chose conçernant la FEQ: L'éleveur en question m'a dit que pour pouvoir avoir la certification FEQ, il avait été obligé de construire une écurie avec un nombre minimal de boxes qui était de 10 ou 12 je ne me rappel plus exactement. Selon vous est-ce que c'est vrai? Car je trouve ça assez ordinaire, surtout si tu veux faire juste une petite élevage d'une race rare! Perso je suis contre le cheval gardé au box et pour le poulinage au pré et beaucoup d'autres sont pour cette méthode, alors si je voudrais partir un élevage, je devrais dépenser une fortune pour une énorme écurie complètement inutile? C'est stupide d'imposer ça sans prendre en compte notre façon de procéder!
Mots-clés :

Par Méli-

Méli-
Dès que le vendeur est un professionnel, il est effectivement obligé de charger des taxes sur la vente d'un cheval, car c'est un service comme la pension, les cours, l'entraînement, etc. qui sont tous taxables.

Aux États-Unis c'est différent, souvent nos acheteurs américains ne s'attendent pas à payer de taxes lorsqu'ils achètent un cheval d'un professionnel au Canada.

Par AppyRider

AppyRider
C'est une question de fiscalité cas par cas.

Si le vendeur est un "petit fournisseur" c'est à dire s'il vend pour moins de 30 000$ en produits et services dans une année, il n'est pas obligé de te charger la taxe. Par exemple, si tu achètes un poulain d'un éleveur à petite échelle (chiffre d'affaire moins de 30 000 $) il ne te chargera pas de taxe.

Par contre, si tu achètes un cheval d'un professionnel qui fait plus de 30 000 $ par année (total de la vente de chevaux, services d'entraînement, coaching, cours, etc.), il est obligé d'avoir un no de tps et tvq et ainsi doit absolument te charger la taxe pour la vente d'un cheval. Comme on ne connaît pas la situation fiscale de tout le monde, la meilleure façon de savoir s'il est en droit ou non de te réclamer de la tps et tvq, demande-lui de te fournir ses nos tps et tvq (il est obligé de le faire, les entreprises sont tenues de l'afficher publiquement dans leur commerce), s'il refuse, alors là c'est louche, très louche...

Par AppyRider

AppyRider
Je précise qu'un petit fournisseur (qui n'a pas de no de tps et tvq) ne doit pas te charger de taxe (j'avais écrit n'est pas obligé, nuance importante).

Par anypier

anypier
Comme AppyRider le dit, c'est parce que le revenu de l'éleveur, toutes activités confondues, sont au dessus de 30 000$/an.

J'ai payé des taxes sur mes poulains, j'ai une facture pour leur achat, j'ai moi aussi fait le saut sur le coup!

Par dada-QH

dada-QH
Puisqu'on est éleveur, reconnus et membre de l'UPA on est obligé de mettre des taxes sur les chevaux que l'on vend ex de notre élevage ou qui est enregistré à notre nom.

Il y a des contrôle et on peut avoir à rembourser un montant si on ne le charge pas...

Par MoonDust

MoonDust
Aussi, c'est pas impossible que certain acheteur inclus le prix des taxes dans le prix de vente du poulain. Puisque justement les gens sont pas habitué de les payés et en l'incluant dans le prix de vente, l'acheteur n'a pas de "surprise" sur le montant total.